Ou je devrais plutôt dire... aux poules de mon cher et tendre (et je ne parle pas des 3 filles de la maison mais bien des animaux.. )
Bref, il y a quelques temps, un de nos voisins nous a affirmé qu' il était interdit d'avoir des poules dans un lotissement et souhaitais vivement que nous les enlevions (ma transcription des
faits est très politiquement correcte). Comme nous devions faire une réunion entre co-lotis, j'avais préparé un
argumentaire pour contrer mon voisin "anti poules" au cas où il portait notre désaccord devant l'assemblée.
Voici donc, les arguments juridiques qui pevent servir à d'autres...
1. Les poules sont des animaux domestiques .
L'arrêté du 11 aout 2006 du code de l'environnement énonce la liste des animaux nommés comme domestiques.
On y trouve les poules au même titre que les poissons, chats, chiens, pérruches, etc....
Pour être considéré comme éleveur, je crois qu'il en faut une quarantaine et nous en avons 3 !
2. Les poules ne sont pas interdites dans un lotissement
Sauf s'il écrit quelque chose à ce sujet dans le règlement du lotissement ou dans le plan local d'urbanisme.
Après recherche, je n'avais rien trouvé dans le règlement national d'urbanisme.
3. Les poules ne genèrent pas de nuisance sonores (contrairement à un coq). Elles chantent juste après la ponte et de mon point de vue, ce n'est pas plus ou moins gênant qu'un chien qui aboit.
4. Les poules restent chez nous.
Le parc à poules est fermé et nous sommes ainsi conforme à l'article 213-2 du code rural qui dit qu'il est "interdit de laisser divaguer les animaux domestiques".
Conclusion
Si les citadins s'installent à la campagne, il est nécessaire de tolérer un mode de vie rural
Alors oui, parfois, il y a une moissoneuse le dimanche
Alors oui, parfois, ça sent le fumier
Alors oui, il y a des poules; des canards qui parfois traversent la route.
Alors oui, il y a des insectes en été
Mais si tout cela dérange, alors retournez en ville !
Pour termier cet article sur une note plus légère, je vous invite à écouter une chanson des Wriggles, justement sur les voisins.